Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS CAILLOUX
M. THIERRY BOYER

Numéro de dépôt :
3981906
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2023
LES PETITS CAILLOUX de THIERRY BOYER

Présentation de la marque LES PETITS CAILLOUX

Déposée par voie électronique le 11 février 2013 par monsieur THIERRY BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS CAILLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur THIERRY BOYER domicilié(e) 1180 Route des lonnes - 13870 - Rognonas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Petits Cailloux, M. tHIERRY BOYER domicilié(e) 1184 Route des Lonnes - 13870 - Rognonas - France.

La marque LES PETITS CAILLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS CAILLOUX est expirée depuis le 11 février 2023.

THIERRY BOYER a également déposé les autres marques suivantes : LES CAILLOUX


M. THIERRY BOYER - 1180 Route des lonnes - 13870 - Rognonas - France


Les Petits Cailloux, M. tHIERRY BOYER - 1184 Route des Lonnes - 13870 - Rognonas - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.